Mentions Légales

Réalisation & Conception

Le site a été conçu et développé par l'agence EPICEA TEAM COMMUNICATION :
Adresse : 100-102 rue Rouget de Lisle - 92150 Suresnes | FRANCE
Tel : 01 47 95 55 50
Site : www.epicea.com

Hébergement

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement sont réalisés par l’agence EPICEA TEAM COMMUNICATION.
L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.
Adresse : SARL OVH - 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX | FRANCE
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com

Société propriétaire du Site

Elitt
8 rue Léopold Sédar-Senghor
14460 Colombelles
Tel : +33 (2) 31 35 34 60
RCS : 501 255 343

Crédits Photos

Les photos sont soumises aux droits d'auteurs (voir paragraphe ci-dessous).
Crédit photo Shutterstock

Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation, les informations données sur le site ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Elitt©.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à la société Elitt et les faire rectifier le cas échéant.

Conditions d'utilisation de vos données personnelles

Les informations recueillies au travers du site www.elitt.com font l'objet d'un traitement informatisé destiné au traitement de votre demande. ELITT s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.elitt.com soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de 2018 et à la loi Informatique et Libertés.
Le formulaire de contact limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et est destiné au personnel habilité d’ELITT. Elles sont intégrées dans le fichier contact ELITT et ne pourront pas être cédées à des tiers.
Les données signalées par un astérisque sont obligatoires.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, d'interrogation, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant, ainsi que la gestion de ses abonnements aux publications électroniques d’ELITT, en s'adressant directement à ELITT.
L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données à caractère personnel pour des motifs légitimes, ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Vous pouvez exercer ce droit, auprès d’ ELITT- Direction de la Communication – 8 rue Léopold Sédar Senghor - 14460 COLOMBELLES


Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Elitt ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Elitt n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels Elitt n'a aucun contrôle.

Accès au site Internet

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Elitt et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.